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Levantine Lives

Droits et licences

24 fonds documentaires · CC BY-NC-SA 4.0 · MIT

Trois régimes de droits dans un même corpus

Les actes de la période couverte relèvent du domaine public. Les transcriptions, traductions et métadonnées produites par le programme portent des droits propres, ouverts sous licence. Les données issues de publications de tiers restent la propriété de leurs auteurs et ne sont pas reprises.

Chaque fonds publié porte donc un régime de diffusion déclaré, affiché sur sa fiche et repris ci-dessous.

Procédure de signalement et de retrait

Toute personne constatant une erreur, un problème de droits ou une difficulté concernant un proche peut demander un examen. La procédure est la suivante :

  1. accusé de réception de la demande ;
  2. mesure conservatoire immédiate si le signalement porte sur des droits : le fonds concerné cesse d’être exposé publiquement pendant l’instruction ;
  3. examen des pièces, avec avis extérieur si l’enjeu le justifie ;
  4. décision motivée communiquée au demandeur, délai cible de trente jours ouvrés ;
  5. correction faite dans la base de travail puis propagée à la publication suivante, et tracée dans le journal public des corrections sans révéler l’identité du demandeur ;
  6. aucun lien mort : une fiche retirée conserve son identifiant et son adresse, avec une notice de retrait.

Licences

Les données publiées sont diffusées sous licence Creative Commons Attribution, pas d’utilisation commerciale, partage dans les mêmes conditions. Le code de la plateforme est publié sous licence MIT.

La réutilisation suppose de citer le programme et la version consultée : la page Citer la base fournit les références prêtes à l’emploi.

Signaler un problème de droits ou demander un retrait

L’adresse de contact sera publiée ici dès son activation. La procédure décrite ci-dessus s’applique dès son ouverture.

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Antériorité citée

Tramontana (University of Warwick) (408 notices, 1669-1700, Bethléem).

Fonds documentaires

Lives connected. Sources revealed.